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DROIT SPORT

 

Une équipe pluridisciplinaire pour un large champ d’intervention


DROIT SPORT2Le Pôle droit du sport est composé de plusieurs avocats et de juristes confirmés.

Cette équipe accompagne les projets des intervenants du secteur (association, athlète, clubs, fédération, sponsors, collectivités locales etc.), les assiste lors des négociations précontentieuses, rédige leurs contrats, et intervient régulièrement devant les juridictions pour défendre leurs droits.

La spécificité du Groupe LLC et Associés tient aussi dans le fait que le Cabinet est compétent dans plusieurs autres domaines qui peuvent interagir avec le doit du sport et, qu’en cas de besoin, l’expertise des autres membres du Groupe pourra donc être requise.

 

 


La compétence du Groupe LLC et Associés

L’équipe dédiée composant le pôle droit du sport dispose d’un réel savoir faire en la matière :

  • Pour la gestion du droit à l’image
  • Pour le droit des contrats
  • Pour les spécificités du droit fiscal lié aux activités sportives (défiscalisation, subvention…)
  • Pour les particularités du droit des sociétés ayant trait au sport (SASP – SAOS – EUSRL)
  • Pour le droit associatif
  • Pour le droit de la responsabilité (discipline, responsabilité pénale, civile ou administrative)
  • Pour les problématiques liées au droit public (construction d’équipements sportifs, PPP – DSP – Police administrative)