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  • 19-07-2017
    " Dérogations et uniformisation " : l'introuvable équilibre des règles relatives aux marchés publics conclus par les OPH. Même si le décret du 10 avril 2017 précise que les marchés publics...
  • 07-07-2017
    Le Groupe LLC ET Associés a été représenté par Jérome LEFORT et Jean-Baptiste TAILLAN, lors des Rencontres Régionales Grands Comptes et International du Groupe SMA qui se sont tenues le 6...
  • 06-07-2017
    Le Groupe LLC ET Associés représenté par ses associées Aurélie SPIEGEL-SIMET et Audrey PALLUCCI, a participé aux 9èmes Assises de la Valorisation immobilière organisées par l'IFEI et...
  • 01-07-2017
    Le Groupe LLC et Associés poursuit sa stratégie de renforcement de son maillage territorial. Le Groupe LLC et Associés vient d’ouvrir un nouveau Cabinet à Bordeaux. L’équipe de ce nouveau...
  • 27-06-2017
    Romain Waiss Moreau, avocat associé au bureau de Paris a collaboré étroitement avec l’assureur HISCOX pour rédiger ce livre blanc pragmatique. Pourquoi un tel ouvrage ? Le règlement...

DROIT SPORT

 

Une équipe pluridisciplinaire pour un large champ d’intervention


DROIT SPORT2Le Pôle droit du sport est composé de plusieurs avocats et de juristes confirmés.

Cette équipe accompagne les projets des intervenants du secteur (association, athlète, clubs, fédération, sponsors, collectivités locales etc.), les assiste lors des négociations précontentieuses, rédige leurs contrats, et intervient régulièrement devant les juridictions pour défendre leurs droits.

La spécificité du Groupe LLC et Associés tient aussi dans le fait que le Cabinet est compétent dans plusieurs autres domaines qui peuvent interagir avec le doit du sport et, qu’en cas de besoin, l’expertise des autres membres du Groupe pourra donc être requise.

 

 


La compétence du Groupe LLC et Associés

L’équipe dédiée composant le pôle droit du sport dispose d’un réel savoir faire en la matière :

  • Pour la gestion du droit à l’image
  • Pour le droit des contrats
  • Pour les spécificités du droit fiscal lié aux activités sportives (défiscalisation, subvention…)
  • Pour les particularités du droit des sociétés ayant trait au sport (SASP – SAOS – EUSRL)
  • Pour le droit associatif
  • Pour le droit de la responsabilité (discipline, responsabilité pénale, civile ou administrative)
  • Pour les problématiques liées au droit public (construction d’équipements sportifs, PPP – DSP – Police administrative)