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Découvrez les dernières publications rédigées par les avocats et collaborateurs du groupe LLC & Associés

Composé de 72 fiches pratiques suivant l’ordre chronologique de la vie du bail commercial, de sa conclusion à sa résiliation, Modèles de baux commerciaux propose un exemple commenté de bail commercial assorti de l’ensemble des documents pouvant être utiles (demande d’autorisation de sous-location, inventaire des catégories de charges, acte de renouvellement, cautionnements, etc.).

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Le parti retenu pour cet ouvrage en droit de l’environnement est de conjuguer les approches du droit international et du droit européen. Il s’agit de présenter, de la manière la moins sectorisée possible, comment les marches respectives des différents systèmes juridiques se complètent, s’emboîtent, et se dynamisent peut-être, jusqu’à fournir aux États un tableau de route que ceux-ci sont conduits à suivre, à leurs rythmes et dans le respect de leurs cultures.

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La loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne signe l’acte II de la loi Montagne. La loi de 1985 a ainsi été largement revue pour davantage coïncider avec la réalité de ces territoires si particuliers.

Cet ouvrage décrypte les nouvelles règles applicables aux zones de montagne.

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L’optimisation est une démarche au terme de laquelle une opération est rendue optimale, autrement dit plus favorable.

Pour ce qui concerne le CPE, une telle démarche doit profiter tant à l’acheteur public qu’à l’opérateur économique, sur le plan financier comme sur celui de l’efficacité énergétique, et doit se manifester à chaque étape du contrat.

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La 9e édition du Droit de l’environnement expose, comme les précédentes, les sources et les principes de la matière, analyse le droit de la protection de la nature, de l’eau et de l’air, les grands traits du droit de l’énergie et du changement climatique, et les différents régimes qui gouvernent nos sociétés de marché dans un contexte de « développement durable.

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Rédigé en collaboration entre des universitaires et des professionnels du droit, ce manuel a pour objectif de présenter de manière simple et synthétique les règles relatives aux contrats administratifs.

Cet ouvrage vise un public très varié, allant des étudiants des facultés de droit aux acheteurs publics, en passant par les étudiants préparant les concours administratifs et les avocats spécialisés.

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La loi sur la transition énergétique reconfigure de nombreux paramètres de mise en oeuvre de l’action publique. Cet ouvrage offre une lecture croisée de ce texte, de la loi NOTRe dans sa dimension environnementale et de la réglementation qui découle de ces normes législatives, afin de dessiner les contours de cette action en termes de compétences, de leviers d’action et de leviers financiers.

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À l’heure de la ville intelligente et de la digitalisation des services publics, l’application de la loi « Informatique et libertés » est d’autant plus complexe que les fichiers contenant des données personnelles ne cessent de s’accroître.

Gérer, sécuriser et valoriser les données personnelles est devenu un réel enjeu pour les collectivités territoriales, face aux évolutions juridiques et technologiques.

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Le « Dictionnaire de la Maîtrise d’Ouvrage Publique et Privée », paru aux Éditions Le Moniteur en 2015, a été co-rédigé par 3 avocats du Groupe LLC et Associés et 2 co-auteurs externes.

Contenant plus de 400 définitions ce livre place le maître d’ouvrage au centre de la réflexion et a vocation à être utilisé au quotidien par tous les intervenants à une opération de construction.

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Devant l’augmentation des questions posées par le droit public économique, les auteurs du manuel Droit des services publics et droit public économique ont scindé lors de la sixième édition leur ouvrage en deux. La présente édition de ce manuel de droit public économique constitue en conséquence la septième édition d’un « classique ».

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Il est difficile, pour les décideurs locaux, d’appréhender l’ensemble des démarches de réalisation d’un crématorium, dès lors que celles-ci relèvent de législations et de réglementations diverses. La réalisation d’un crématorium impose une vision globale de l’ensemble de ces règles. Cet ouvrage tend à apporter les clés permettant la réalisation sereine de la construction et de la gestion d’un crématorium.

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